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Éditeur du site

Le site et le service Chantiscope sont édités par [Prénom Nom], Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise.

• Nom commercial : Chantiscope
• Adresse : [Adresse postale complète]
• SIREN : [SIREN à venir] · Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• E-mail : contact@chantiscope.fr
• Téléphone : [Numéro de téléphone]

Directeur de la publication : [Prénom Nom].

Hébergement

Le site est hébergé en France par [Nom de l'hébergeur, par exemple Clever Cloud SAS], [Adresse de l'hébergeur], téléphone : [Téléphone de l'hébergeur].

Service privé et indépendant

Chantiscope est un service privé. Il n'est affilié ni à l'administration, ni à la Direction de l'information légale et administrative (DILA) qui édite le BOAMP, ni à l'Union européenne, ni aux acheteurs publics dont il reprend les avis. Seuls les avis officiels publiés par les acheteurs font foi.

Données publiques réutilisées

• Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP), édité par la DILA, réutilisé selon la Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
• Données essentielles de la commande publique (DECP), publiées sur data.gouv.fr, réutilisées selon la Licence Ouverte 2.0.
• Avis du Journal officiel de l'Union européenne (TED), © Union européenne, réutilisés selon la décision 2011/833/UE de la Commission.
• Répertoire SIRENE de l'Insee, consulté via l'API Recherche d'entreprises (DINUM), Licence Ouverte 2.0.

La source et la date de mise à jour figurent sur chaque avis. Le détail est disponible sur la page Sources des avis.

Propriété intellectuelle

La présentation du site, ses textes, sa charte graphique, ses fiches de synthèse et son logiciel sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou extraction systématique, notamment par des moyens automatisés, est interdite sans autorisation écrite. Les données publiques citées ci-dessus restent soumises à leurs licences respectives.

Contact

Pour toute question : contact@chantiscope.fr. Pour l'exercice de vos droits sur vos données personnelles, voir la politique de confidentialité.